Avocat au Barreau de SAINT-GAUDENS
Vous êtes ici :

L'alcool en entreprise

Publié le : 27/09/2006 27 septembre Sept. 2006
Source : www.eurojuris.fr
L'alcool pose de nombreux problèmes aux entreprises, soit absentéisme, accidents du travail, malfaçons et baisse de productivité...PrécisionsL'alcool pose de nombreux problèmes aux entreprises, soit absentéisme, accidents du travail, malfaçons et baisse de productivité...I – LA PREVENTION DE L'ALCOOLISME Quelques dispositions légales permettent... Lire la suite

Historique

  • De la responsabilité des déchets
    Publié le : 05/12/2006 05 décembre Déc. 2006
    Particuliers / Santé / Préjudice corporel
    80 % des déchets provenant des soins de santé ne sont pas dangereux. Mais ceu...
  • Abandon de la quote-part d’un bien immobilier
    Publié le : 07/11/2006 07 novembre Nov. 2006
    Particuliers / Famille / Divorces
    L’abandon de la quote-part d’un bien immobilier, au titre de l’accomplissemen...
  • Le nouveau bail cessible
    Publié le : 01/11/2006 01 novembre Nov. 2006
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction Immobilier
    PrécisionsJusqu’à l’intervention de la Loi d’orientation agricole du 5 janvie...
  • La remise du fermage pour perte de récoltes
    Publié le : 01/11/2006 01 novembre Nov. 2006
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction Immobilier
    PrécisionsLes dispositions contenues à l’article L 411-19 du Code rural prévo...
  • Publicité comparative et grande distribution
    Publié le : 01/11/2006 01 novembre Nov. 2006
    Entreprises / Marketing et ventes / Publicité/ marketing
    Une décision de la CJCE1° DANS UN ARRÊT DU 19 septembre 2006, la grande chamb...
  • Licenciement et rupture de la période d'essai
    Publié le : 20/10/2006 20 octobre Oct. 2006
    Entreprises / Ressources humaines / Discipline et licenciement
    Assouplissement du calcul des délaisLicenciement et rupture de la période d'e...
  • La mise à disposition
    Publié le : 01/10/2006 01 octobre Oct. 2006
    Entreprises / Contentieux / Procédures collectives / Liquidation
    La procédure de liquidation judiciaire d'une exploitation viticole est ouvert...
  • Les droits de l'homme, pourquoi toujours ?
    Publié le : 01/10/2006 01 octobre Oct. 2006
    Particuliers / Pénal / Victimes
    Tiraillé entre les forces de la nature et celles de la liberté, l’homme aspir...
  • L'alcool en entreprise
    Publié le : 27/09/2006 27 septembre Sept. 2006
    Particuliers / Emploi / Licenciements / Démission
    L'alcool pose de nombreux problèmes aux entreprises, soit absentéisme, accide...
  • L'alcool en entreprise
    Publié le : 27/09/2006 27 septembre Sept. 2006
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    PrécisionsL'alcool pose de nombreux problèmes aux entreprises, soit absentéis...
  • Législation des compléments alimentaires
    Publié le : 25/09/2006 25 septembre Sept. 2006
    Particuliers / Santé / Préjudice corporel
    La France se plie aux exigences européennesEnfin, après 20 ans de combat, la...
  • Fumer dans l'entreprise
    Publié le : 14/09/2006 14 septembre Sept. 2006
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    Les salariés exposés à un danger mortel« C’est la reconnaissance extrêmement...
  • Publicité illicite en faveur du tabac
    Publié le : 01/09/2006 01 septembre Sept. 2006
    Entreprises / Marketing et ventes / Publicité/ marketing
    Limites1. LA SOCIÉTÉ BRITISH AMERICAN Tobacco (BAT) a fait décorer des paquet...
  • Le compte courant d'associé
    Publié le : 01/08/2006 01 août Août 2006
    Entreprises / Finances / Banque et finance
    Le droit à son remboursementLe compte courant d’associé permet des flux finan...
  • Transaction et force exécutoire
    Publié le : 25/07/2006 25 juillet Juil. 2006
    Particuliers / Pénal / Procédure pénale / Procédure civile
    Le contrôle du Président du TGIBref rappel : Les transactions ont, entre les...
<< < ... 289 290 291 292 293 294 295 ... > >>
Information sur les cookies
Ce site utilise des "cookies" pour effectuer de la mesure d’audience, ne nécessitant pas de consentement préalable, en application des textes régissant la protection des données personnelles.
Vos données personnelles ne sont pas collectées et ces cookies ne représentent aucun danger pour votre équipement.
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. Plus d'informations Moins d'informations
Les cookies sont des fichiers textes utilisés à des fins statistiques ou pour le fonctionnement de certains modules d'identification par exemple.
Ces fichiers ne sont pas dangereux pour votre périphérique et ne sont pas utilisés pour collecter des données personnelles.
Le présent site n’utilise que des cookies d'identification, d'authentification, d’analyse de mesure d'audience ou de load-balancing ne nécessitant pas de consentement préalable, en application des textes régissant la protection des données personnelles.
Vous pouvez cependant vous opposer à la mise en place de ces cookies en désactivant cette option dans les paramètres de votre navigateur.
Nous vous invitons à consulter les instructions de votre navigateur à cet effet et vous informons qu'en cas de blocage de ces cookies certaines fonctionnalités du site peuvent devenir indisponibles.
J'ai compris