Le sommet de Copenhague de décembre 2009
Publié le :
25/11/2009
25
novembre
nov.
11
2009
Source : www.eurojuris.frDu 7 au 18 décembre 2009, se tiendra à Copenhague le Sommet de l’ONU sur le climat. Confrontés au péril climatique, les dirigeants du monde entier devront surmonter leurs divergences d’intérêts, afin de se rassembler autour d’un projet politique mondial.Lutter contre le réchauffement climatiqueRatifié par 175 pays (à l’exception notable des État... Lire la suite
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Mise en oeuvre du plan de solidarité écologique
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Publié le : 12/01/2010 12 janvier janv. 01 2010Collectivités / Environnement / EnvironnementLes préoccupations d’environnement ont toujours été présentes dans le droit d...Source : www.eurojuris.fr
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Publié le : 21/12/2009 21 décembre déc. 12 2009Collectivités / Environnement / EnvironnementSeule une déclaration de compromis sur le climat a été obtenue in extremis ve...Source : www.eurojuris.fr
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Accord européen sur les bâtiments économiseurs d’énergie
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Publié le : 25/11/2009 25 novembre nov. 11 2009Collectivités / Environnement / EnvironnementDu 7 au 18 décembre 2009, se tiendra à Copenhague le Sommet de l’ONU sur le c...Source : www.eurojuris.fr
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La taxe carbone
Publié le : 12/11/2009 12 novembre nov. 11 2009Collectivités / Environnement / EnvironnementBALTAZAR Marie-Christine Le but est de réduire la consommation des énergies é...Source : www.eurojuris.fr
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Adoption définitive du Grenelle I
Publié le : 04/08/2009 04 août août 08 2009Collectivités / Environnement / EnvironnementL'Assemblée nationale puis le Sénat ont définitivement adopté, jeudi 23 juill...Source : www.eurojuris.fr
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Responsabilité environnementale: transposition du droit communautaire
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